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Propriétaire de night club risque la prison pour excès de bruit.

Le propriétaire d'un night-club à Palencia est condamné à 27 mois de prison pour avoir mis en danger la santé de ses clients et pour ne pas avoir pris en considération les revendications des autorités locales en matière de bruit.

En Espagne, un excès de bruit peut coûter cher aux propriétaires de boîtes de nuit. En mars 2003, la Cour Suprême condamna le propriétaire du « Chapo » à 2 ans et 3 mois de prison pour avoir mis en péril la santé mentale et physique d'autrui. En plus, le propriétaire de la boîte de nuit, Carlos Granados, doit payer une compensation de 20,194 euros aux voisins et risque d'être interdit de gérance de ce genre d'établissement pour les deux prochaines années.

Selon le juge, Le propriétaire du club a créé « une situation dangereuse et risquée pour l'intégrité physique et psychologique, pour le bien être et la qualité de vie des occupants de l'immeuble. »
De plus, le propriétaire a ignoré les multiples revendications faites par les autorités locales depuis 1996, date à laquelle furent enregistrées les premières plaintes, d'utiliser des appareils de contrôle acoustique. De 1996 à 1998, le propriétaire a, en plus d'ignorer les demandes qui lui étaient faites, augmenter la puissance sonore et la diffusion de ses équipements musicaux.

Le bruit provenant de cette boîte de nuit durant les week-ends et les jours fériés mettait la santé des voisins en péril. Des enfants et adultes souffraient de troubles à niveaux différents les forçant à déménager de l'immeuble et de faire appel à une assistance médicale.

Ce cas est le premier qui donne lieu à une sanction. La loi sur l'environnement interdisant les différentes formes de contamination par le bruit fait partie intégrante du code pénal depuis 1995. Le propriétaire du night club n'ira pas en prison tandis qu'une réduction de la peine à 15 mois est prise en compte à la cour.

Source: Journaux www.elmundo.es et www.larazon.es

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